Google Suggest condamné et… non coupable !
Depuis 1 an maintenant, Google propose par défaut à ses utilisateurs des expressions fréquemment recherchée par les internautes. La fonctionnalité mise en place est nommée Google Suggest, et n'est en place que depuis Août 2008, mais il n'empêche que certaines entreprises se sentent diffamées par les expressions proposées par Google. La justice française a récemment tranché sur la question.
Tranché ? C'est vite dit ! En effet, la première décision rendue publique date de Mai 2009 et oppose le fournisseur d'électricité Direct Energie à Google. La cause de la plainte ? Un internaute qui saisissait la marque "Direct Energie" se voyait proposé l'expression "Direct Energie Arnaque" en première place sur les 10 suggestions.
Alors à qui la faute ? Direct Energie estime Google responsable. Ce dernier estime que ses suggestions ne reflètent que les expressions tapées par les internautes. Le jugement rendu le 7 mai dernier était défavorable pour Google, le juge estimant que Google participait, au moins indirectement, à une compagne de dénigrement menée à l'encontre de Direct Energie.
Le juge a ainsi condamné Google à retirer cette expression des résultats suggérés sous 8 jours, avec une astreinte de 1000 € par jour de retard (ce qui a été fait sans tarder par Google). PC Impact a ainsi publié le jugement complet.
L'histoire pourrait s'arrêter là, si le JournalDuNet n'avait pas annoncé hier le résultat d'un jugement français opposant le Centre national de formation à distance (CNFDI) à Google Suggest... en faveur de ce dernier ! Le requête suggérée était dans le même cas "CNFDI arnaque", mais dans ce cas, le Tribunal de Grande Instance de Paris à jugé Google non coupable, car il n'y avait pas de "volonté consciente et délibérée".
Alors à quel saint devrait se vouer Google ? Un jour blanc, l'autre noir... pas évident pour Google de se plier à la justice française quand celle-ci ne sait même pas sur quel pied danser. Il faudra sans doute attendre d'autres jugements pour savoir quel côté l'emporte.
Car il risque d'y avoir d'autre procès, étant donné que les requêtes pouvant être jugées comme diffamatoires sont légions... Et a mon avis, les prochains pourraient très bien être "Actimel" ou "Paypal", pour lesquelles le terme Arnaque apparaît également juxtaposé à la marque.
En termes de jugements, Google Suggest n'est pas le seul service de Google à subir régulièrement les foudres de la justice française. Récemment, c'est Petit Ours Brun qui a mordu les fesses de Youtube ! Il a beau avoir l'air mignon, l'ourson reste sauvage 😉
